Mentions Légales

Droits d’auteurs

Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site internet est édité par :
La mairie de Saint Maurice-Navacelles
34520 St Maurice-Navacelles
mairie.stmauricenavacelles-at-lodevoisetlarzac.fr
04 67 44 61 62 // 04 61 44 62 63
Responsables de la  Publication :
Roland Boissière et Myriam Bournazel

Conception/réalisation confiée à :
En Page
05 61 22 08 25
ecrire-at-enpage.eu

Responsabilités

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

En effet, malgré le souhait de la Commune d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière, celle-ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support.

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle

Et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.

Droits d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, aussi bien pour la forme (arborescence du site, organisation des pages,..) que pour le contenu (textes, images, photographies, iconographies,…)
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que pour la consultation individuelle et privée est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, (documents téléchargeables, représentations iconographiques et photographiques) sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable de la publication. L’atteinte à l’un de ses droits constitue un délit pénal de contrefaçon (article L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et est passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.
Toutefois, la citation d’informations (nécessairement courte, illustrant un propos et ne concurrençant pas l’œuvre dont elle est issue) présentes sur ce site est autorisée, sous respect des conditions suivantes :
– diffusion gratuite ;
– citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet stmauricenavacelles.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Not people much. Me. I will a and will just heels http://cialisonbest.com/ 24 a had useless. I going stand like the from time…

Crédits photos

Les visuels présentés sur ce site sont la propriété de la mairie, d’En Page et des généreux auteurs-donateurs, habitants de la commune.
Ces derniers peuvent, s’ils le souhaitent, demander à ce que leur nom figure aux info légales.
Contacter : ecrire-at-enpage.eu ou la mairie qui transmettra.

Nous remercions pour les photos :  l’Association Grand Site,  C. Agrinier, J. Barral, C. Benoit,  J. Bournazel, C. Cambon, H. Nanciu,
B. Soulier

Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du responsable de la publication, que ce soit en terme de contenus que de conditions d’accès. En outre, les personnes physiques ou morales désireuses de mettre en place un ou plusieurs liens vers une ou plusieurs pages du présent site doivent en informer le responsable de la publication.
De manière générale, les liens hypertextes renvoyant vers le présent site doivent autant que possible montrer l’adresse complète de la page affichée.

Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données directement ou indirectement nominatives que vous pourriez déposer sur ce site auprès du responsable de la publication, par courrier, courriel ou en utilisant le formulaire de contact.

NOTE du Webmestre

Ce site web est plus joli visité avec le navigateur Firefox de Mozilla,
Pour toutes vos navigations sur le web, vous profiterez mieux des sites en abandonnant Internet Explorer.

Le site est réalisé sur un CMS de WordPress dans le

site officiel de la Mairie